Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

En signant une licence au HBBC (HERBLAY BASKETBALL CLUB), vous adhérez à une association  de loi 1901 affiliée à la Fédération Française de Basket-ball (FFBB), gérée par des bénévoles. Vous  vous engagez ainsi à accepter le présent règlement intérieur dans son intégralité. 

Le présent règlement s’applique à tous les membres de l’Association HBBC, ainsi qu’aux représentants  légaux des membres mineurs. Définissant les droits et devoirs de chacun, il a pour vocation de définir  l’organisation du club afin d’assurer à tous ses licenciés la pratique de ce sport dans les meilleures  conditions possibles. 

Les objectifs du HBBC sont : 

● Former l’ensemble des adhérents aux règles du basket-ball. 

● Développer les compétences basket individuelles et collectives selon les objectifs définis pour  chaque catégorie avec les entraîneurs afin de permettre aux joueuses et joueurs de progresser  et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball. 

● Développer l’esprit d’équipe et partager les valeurs de tolérance, de respect, de dépassement  de soi. 

ARTICLE 1 

Les dirigeants bénévoles du Comité Directeur sont chargés de faire respecter l’ensemble des dispositions des articles, et de déterminer les sanctions qui entraînerait un manquement aux règles  édictées. 

ARTICLE 2 

Toute personne (y compris les entraîneurs et encadrants du club) demandant son adhésion annuelle  au HBBC devra : 

● Fournir un certificat médical ou questionnaire de santé en cours de validité, ● S’acquitter de sa cotisation annuelle. Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le  règlement intégral de la cotisation et la fourniture des documents requis. Il est exigé la totalité  de la cotisation par chèque, par espèces, par virement ou par paiement en ligne. Il est possible  d’effectuer 2 versements étalés sur 2 mois. Les joueurs n’ayant pas rendu leur dossier  d’inscription complet et réglé leur cotisation au dernier dimanche du mois de septembre de la  saison en cours, se verront interdire l’accès au terrain. Les non licenciés ne pourront pas  participer aux entraînements, ni aux compétitions, à l’exception des manifestations organisées  dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels de fin ou de début de  saison. 

● Accepter sans réserve le présent règlement. 

● Un remboursement de la cotisation peut être envisagé en cas de rétraction au plus tard 10  jours après le paiement de la cotisation sans conditions particulières. Le montant de la licence  FFBB sera retenu sur le remboursement de la cotisation si celle-ci a déjà été délivrée par la  FFBB.

ARTICLE 3 

Le club s’engage, au travers de ses éducateurs et dirigeants, à encadrer les joueurs lors de tous les  entraînements et matchs, amicaux ou officiels. 

Tous les joueurs signant une licence au HBBC s’engagent à participer aux entraînements et aux matchs  organisés par le club, et à aviser impérativement à l’avance, l’éducateur ou le responsable de l’équipe  concernée, en cas d’impossibilité. 

Les horaires des entraînements et des matchs doivent être scrupuleusement respectés. Les joueurs  doivent posséder une paire de chaussures de sport propres réservée à l’usage en salle. 

ARTICLE 4 

Il appartient aux seuls entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs, et ce sur la  base des critères définis avec les équipes en début de saison. 

En compétition, le port des tenues fournies par le club est obligatoire. Après chaque match, les  maillots et shorts doivent être rendus à l’entraîneur qui en a la responsabilité. 

ARTICLE 5 

Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié,  quelle que soit sa fonction au sein du club, qu’il ait une attitude irréprochable car son comportement  engage l’image du club. 

Afin de développer l’esprit d’équipe, le basket doit se pratiquer dans le respect : 

● de la structure, des dirigeants et des objectifs du club, 

● des entraîneurs, 

● de ses coéquipiers, 

● de l’adversaire, 

● des officiels (arbitres, officiels de la table de marque, responsable de l’organisation….) 

● du code de jeu FFBB. 

Tout manquement au présent règlement intérieur, ainsi que tout écart de conduite pendant un  entraînement ou match (geste, paroles, détérioration, etc…) sera sanctionné par le club afin de  conserver un bon état d’esprit au sein du groupe. Les membres du  comité directeur du HBBC auront la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels.  Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes : 

● Avertissement, 

● Travail d’intérêt général dans le club, 

● Exclusion temporaire des entraînements, 

● Suspension pour une ou plusieurs rencontres, 

● Exclusion temporaire du club, 

● Exclusion définitive pour la saison, 

● Interdiction de réinscription 

Toutes les amendes imputées au club par FFBB, la Ligue ou le Comité, consécutives à des sanctions  infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié  contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou  responsables légaux.

Toute dégradation délibérée d’installations (vestiaires, tribunes…) et/ou de matériels, à domicile ou à  l’extérieur, entraînera le remboursement des frais de remise en état ou de remplacement, par le  licencié, ou par les parents du licencié mineur, et l’application de sanctions internes. 

ARTICLE 6 

Toute décision du club doit être impérativement respectée. Le non-respect de ces décisions pourrait  aller, après décision du Comité Directeur, jusqu’à l’exclusion du club. Toute sanction décidée par le Comité Directeur du club est irrévocable et sans appel.

ARTICLE 7 

Les outils de communication du HBBC sont : le site Internet du club (www.herblaybasket.fr), la page  Facebook du club, l’application Team Pulse des équipes et le compte Instagram. Les adhérents du HBBC  s’engagent à consulter ces outils de façon régulière et à répondre, dans les délais imposés, aux  demandes d’information ou d’inscription diffusées. Les adhérents du HBBC s’engagent à communiquer,  dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de  faciliter la diffusion des informations. Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales et  électroniques et leurs numéros de téléphone mobiles. 

ARTICLE 8 

L’adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence au  HBBC, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée uniquement par des bénévoles. Par  conséquent, la participation des licenciés à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque lors des  matchs à domicile est indispensable et obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu  et de la vie associative. 

ARTICLE 9 Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos et vidéos prises  lors des entraînements ou des matchs puissent être utilisées, sans aucun but commercial, sur le site  internet et la page Facebook du club, sur les affiches et documents de promotion du Club ou dans la  presse locale. A défaut, il faudra le signaler à l’attention du secrétariat du club lors de l’adhésion ou  ultérieurement (conformément à l’article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d’image).

En signant une licence au HBBC (HERBLAY BASKETBALL CLUB), vous adhérez à une association de loi 1901 affiliée à la Fédération Française de Basket-ball (FFBB), gérée par des bénévoles. Vous vous engagez ainsi à accepter le présent règlement intérieur dans son intégralité.

Le présent règlement s’applique à tous les membres de l’Association HBBC, ainsi qu’aux représentants légaux des membres mineurs. Définissant les droits et devoirs de chacun, il a pour vocation de définir l’organisation du club afin d’assurer à tous ses licenciés la pratique de ce sport dans les meilleures conditions possibles.

 Les objectifs du HBBC sont :

• Former l’ensemble des adhérents aux règles du basket-ball.
• Développer les compétences basket individuelles et collectives selon les objectifs définis pour chaque catégorie avec les entraîneurs afin de permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball.
• Développer l’esprit d’équipe et partager les valeurs de tolérance, de respect, de dépassement de soi.

ARTICLE 1
Les dirigeants bénévoles du Comité Directeur sont chargés de faire respecter l’ensemble des dispositions des articles, et de déterminer les sanctions qu’entraînerait un manquement aux règles édictées.

ARTICLE 2

Toute personne (y compris les entraîneurs et encadrants du club) demandant son adhésion annuelle au HBBC devra :

• Fournir un certificat médical en cours de validité,
• S’acquitter de sa cotisation annuelle. Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le règlement intégral de la cotisation et la fourniture des documents requis. Il est exigé la totalité de la cotisation par chèque, par espèces, par virement ou par paiement en ligne. Il est possible d’effectuer 2 versements étalés sur 2 mois. Les joueurs n’ayant pas rendu leur dossier d’inscription complet et réglé leur cotisation au dernier dimanche du mois de septembre de la saison en cours, se verront interdire l’accès au terrain. Les non licenciés ne pourront pas participer aux entraînements, ni aux compétitions, à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels de fin ou de début de saison.
• Accepter sans réserve le présent règlement.
• Un remboursement de la cotisation peut être envisagé en cas de retraction au plus tard un mois après le paiement de la cotisation sans conditions particulières. Le montant de la licence FFBB sera retenu sur le remboursement de la cotisation si celle-ci à déjà été délivrée par la FFBB.

ARTICLE 3
Le club s’engage, au travers de ses éducateurs et dirigeants, à encadrer les joueurs lors de tous les entraînements et matchs, amicaux ou officiels.
Tous les joueurs signant une licence au HBBC s’engagent à participer aux entraînements et aux matchs organisés par le club, et à aviser impérativement à l’avance, l’éducateur ou le responsable de l’équipe concernée, en cas d’impossibilité.
Les horaires des entraînements et des matchs doivent être scrupuleusement respectés.
Les joueurs doivent posséder une paire de chaussures de sport réservée à l’usage en salle.

ARTICLE 4
Il appartient aux seuls entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs, et ce sur la base des critères définis avec les équipes en début de saison.
En compétition, le port des tenues fournies par le club, est obligatoire. Après chaque match, les maillots et shorts doivent être rendus à l’entraîneur qui en a la responsabilité.

ARTICLE 5
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, quelle que soit sa fonction au sein du club, qu’il ait une attitude irréprochable car son comportement engage l’image du club.

Afin de développer l’esprit d’équipe, le basket doit se pratiquer dans le respect :

• de la structure, des dirigeants et des objectifs du club,
• des entraîneurs,
• de ses coéquipiers,
• de l’adversaire,
• des officiels (arbitres, officiels de la table de marque, responsable de l’organisation….)
• du code de jeu FFBB.

Tout manquement au présent règlement intérieur, ainsi que tout écart de conduite pendant un entraînement ou match (geste, paroles, détérioration, etc…) sera sanctionné par le club afin de conserver un bon état d’esprit au sein du groupe. Les membres du comité directeur du HBBC auront la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :

• Avertissement,
• Travail d’intérêt général dans le club,
• Exclusion temporaire des entraînements,
• Suspension pour une ou plusieurs rencontres,
• Exclusion temporaire du club,
• Exclusion définitive pour la saison,
• Interdiction de réinscription.

Toutes les amendes imputées au club par FFBB, la Ligue ou le Comité, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, pourront être répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux

Toute dégradation délibérée d’installations (vestiaires, tribunes…) et/ou de matériels, à domicile ou à l’extérieur, entraînera le remboursement des frais de remise en état ou de remplacement, par le licencié, ou par les parents du licencié mineur, et l’application de sanctions internes.

ARTICLE 6
Toute décision du club doit être impérativement respectée. Le non-respect de ces décisions pourrait aller, après décision du Comité Directeur, jusqu’à l’exclusion du club.
Toute sanction décidée par le Comité Directeur est irrévocable et sans appel.

ARTICLE 7

Les outils de communication du HBBC sont : le site Internet du club (www.herblaybasket.fr), la page Facebook du club, les groupes Whatsapp des équipes et les SMS. Les adhérents du HBBC s’engagent à consulter ces outils de façon régulière et à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées. Les adhérents du HBBC s’engage à communiquer, dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de faciliter la diffusion des informations. Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales et électroniques et leurs numéros de téléphone mobiles.

ARTICLE 8

L’adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence au HBBC, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée uniquement par des bénévoles. Par conséquent, la participation des licenciés à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque lors des matchs à domicile est indispensable et obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu et de la vie associative.

ARTICLE 9

Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos et vidéos prises lors des entraînements ou des matchs puissent être utilisées, sans aucun but commercial, sur le site internet et la page Facebook du club, sur les affiches et documents de promotion du Club ou dans la presse locale. A défaut, il faudra le signifier à l’attention du secrétariat du club lors de l’adhésion ou ultérieurement (conformément à l’article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d’image).